Transport et écomobilité

NP4 — *Le secteur des transports est le deuxième secteur le plus émetteur de gaz à effet de serre en Nouvelle-Calédonie.*

Il paraît essentiel que les consommateurs aient conscience des enjeux énergétiques de la Nouvelle-Calédonie afin de faire évoluer leurs comportements, d’évaluer l’impact de leurs gestes quotidiens et ainsi de se considérer comme des acteurs à part entière de la transition énergétique.

L’écomobilité

L’écomobilité, est le développement et la gestion de modes de déplacement plus respectueux de l’environnement, sûrs, sains et accessibles à tous, comme :

les transports alternatifs à la voiture individuelle : marche à pied, vélo, transports en commun…
L’optimisation de l’utilisation de la voiture individuelle : autopartage, covoiturage, écoconduite…
L’optimisation des transports de marchandises : mutualisation logistique, écoconduite…

Comment pratiquer l’écomobilité ? Quelques exemples à télécharger :

Bus(130.72 Ko)

Covoiturage(83.65 Ko)

Marche(108 Ko)

Vélo(151.92 Ko)

Le secteur des transports

Il est le deuxième secteur le plus consommateur d'énergie et émetteur de GES après le secteur industriel. L’usage de la voiture personnelle présente notamment des enjeux environnementaux majeurs en termes de changement climatique, de pollution atmosphérique et de nuisances sonores. Le choix d'un véhicule adapté à ses besoins et les comportements des conducteurs (écoconduite) constituent en partie des axes de progrès.

L’électromobilité

Dans le monde, l’électrification des véhicules est devenue une nécessité pour les constructeurs automobiles, afin d'assurer le respect des réglementations de plus en plus ambitieuses en termes de normes de pollution. Quatre grandes technologies d’électrification sont actuellement utilisées par les constructeurs automobiles :

l’hybridation non rechargeable – la plus courante actuellement avec 2,5 % des ventes de VP dans le monde ;
le véhicule à batterie électrique – en très forte augmentation ces derniers mois avec 2,1 % des ventes de VP dans le monde ;
l’hybridation rechargeable – 0,7 % des ventes de VP dans le monde ;
les véhicules à pile à combustible – option encore très marginale à ce stade avec 3 500 véhicules vendus dans le monde en 2018.

Le véhicule électrique peut représenter une opportunité pour la Nouvelle-Calédonie, dans la mesure où les contraintes liées à la spécificité du territoire sont correctement prises en compte.

Pour permettre au véhicule électrique de se développer, il est indispensable de favoriser le déploiement de bornes de recharge. Il est donc apparu primordial de proposer une réglementation qui permette de contrôler et d’encadrer le développement des infrastructures de recharge ouvertes au public pour véhicules électriques.

Vous trouverez ci-dessous les textes réglementaires en vigueur relatifs aux infrastructures de recharge ouvertes au public pour véhicules électriques.

Pour toute déclaration d’exploitation ou demande d’autorisation d’exploiter d’une infrastructure de recharge ouverte au public pour véhicules électriques, le formulaire en ligne est à compléter.

Les données statiques (localisation géographique et caractéristiques techniques) sont accessibles sur la base ouvertes à tous utilisateurs data.gouv.nc, permettant la réutilisation libre de ces données.

Réglementation applicable :

Délibération n°143 du 23 avril 2021 relative aux infrastructures de recharge ouvertes au public pour les véhicules électriques(553.96 Ko)

Arrêté n°2021-2233 pris en application de la délibération n°143 du 23 avril 2021 (446.07 Ko)

Taxe générale sur la consommation (TGC)

Pour les véhicules électriques, le taux de TGC est à 3 %, au lieu de 22 % pour les autres véhicules.