Documents

Nom Type Millésime
Deliberation_312_du_28-06-2023
Délibération n° 107/CP du 27 juin 2013 relative à la structure du prix du gaz Texte réglementaire
Délibération n° 135 du 23 juin 2016 portant approbation du schéma pour la transition énergétique de la Nouvelle-Calédonie Texte réglementaire
Délibération n° 173 du 29 mars 2006 relative à la structure des prix de l'essence et du gazole Texte réglementaire
Délibération n° 193 du 22 août 2006 relative à la qualité des produits pétroliers Texte réglementaire
Délibération n° 195 du 5 mars 2012 relative au système électrique de la Nouvelle-Calédonie Texte réglementaire
Délibération n°312
Délibération n° 320 du 12 décembre 2002 relative aux taux de la taxe communale sur l'électricité et au taux de la taxe sur l'électricité versée par les distributeurs publics d'énergie électrique Texte réglementaire
Délibération n° 321 du 12 décembre 2002 portant création d'un fonds destiné au développement de l'électrification rurale Texte réglementaire
Délibération n° 390 du 14 janvier 2019 portant modification de la délibération n° 195 du 5 mars 2012 relative au système électrique de la Nouvelle-Calédonie Texte réglementaire
Délibération n° 392 du 14 janvier 2019, relative à la promotion des économies d’énergie dans les messages publicitaires en lien direct ou indirect avec l’énergie Texte réglementaire
Délibération n° 98/CP du 5 septembre 2018 portant modification délibération n° 173 du 29 mars 2006 relative à la structure des prix de l'essence et du gazole Texte réglementaire
delib irve
Délib IRVE
Délib IRVE
Demande de subvention au fonds TAP Formulaire
Dépression tropicale Forte Gretel - 15 mars 2020 Publication
Déroulé de l’instruction d’une DAEM Divers
Déroulé de l’instruction d’une DATR Divers
Des outils au service de la gestion du trait de côte en Province Nord Publication
Des outils au service de la gestion du trait de côte en Province Nord (Marion Bois, Pierre Lafitte - DAF Province Nord / Cheyenne Lolopo - DSI Province Nord)
Des outils au service de la gestion du trait de côte en Province Nord (Marion Bois, Pierre Lafitte - DAF Province Nord / Cheyenne Lolopo - DSI Province Nord) Publication
Données de production de minerai Données
Données de production de minerai - 2020-08
Données de production de minerai - 2020-09